ASSOCIATION « ORIENT’EXPRESS 42 »

REGLEMENT INTERIEUR
Approuvé par le Comité Directeur en date du 29 novembre 2010.
Adopté par l’Assemblée Générale du 18 décembre 2010.
Le présent règlement intérieur a pour but de définir les axes d’efforts choisis pour aider les membres dans leur pratique de la course d’orientation et regrouper les dispositions prises par le Comité Directeur dans l’administration de l’association.
I – BUT DE L’ASSOCIATION
Article 1 – But et développement
1.01 – L’association dite « Orient’Express 42 » a pour but la pratique et la promotion de la Course d’Orientation sous toutes ses formes, et le perfectionnement technique de ses membres.
1.02 – Elle favorise la pratique de la course d’orientation par le plus grand nombre de ses membres, quelque soit le niveau technique atteint.
1.03 – Elle aide au développement de la course d’orientation auprès du jeune public en
mettant en place une école d’orientation à Pélussin (42).
1.04 – Elle facilite la pratique de ses membres jeunes :
a) en les encadrant lors des regroupements collectifs programmés ;
b) en prenant en charge la presque totalité de leurs inscriptions aux compétitions.
II – ADMINISTRATION

Article 2 – Commissions
2.01 – Des commissions de travail sont constituées par le Comité Directeur en fonction des besoins.
2.02 – Ces commissions sont composées de deux personnes au minimum. Dans la mesure du possible, une personne au moins doit être membre du Comité Directeur.
2.03 – Toute personne du club, âgée de plus de 16 ans, peut être membre d’une commission.
2.04 – Les commissions se réunissent au moins une fois par an.
2.05 – Chaque commission établit un bilan annuel qu’elle présente pour adoption au Comité Directeur

Article 3 – Fonctions annexes
3.01 – Sous son contrôle, le Comité Directeur peut confier à un membre du club une fonction spécifique comme la gestion du matériel, le suivi des entraînements, la rédaction des procès verbaux, la gestion des hébergements collectifs nécessaires lors des regroupements programmés.
Article 4 – Vérificateur des comptes
4.01 – Lorsque la ressource existe, l’assemblée générale choisit un Vérificateur des comptes parmi les bénévoles volontaires. Cette personne peut être un membre de l’association ou non.
4.02 – Lorsque l’assemblée générale n’a pas pu choisir de Vérificateur des comptes, le
Comité Directeur peut le faire par la suite en cours d’exercice.
III – FONCTIONNEMENT
Article 5 – Déplacements et compétitions
5.01 – L’association prend en charge une partie des frais occasionnés lors des déplacements planifiés et des compétitions.
5.02 – La participation aux frais est différenciée par rapport à l’âge, entre un membre jeune ou un membre adulte. Un membre jeune est privilégié.
5.03 – Une avance sur frais peut être demandée aux membres participant à un déplacement au moment de leur inscription. Une pénalité peut être appliquée à ceux ne respectant pas cette règle.
5.04 – Est considéré adulte un membre âgé dans l’année de 21 ans et plus, rémunéré ou l’ayant déjà été.
5.05 – Est considéré jeune :
a) un membre âgé dans l’année de 20 ans et moins ;
b) un membre âgé dans l’année de 21 ans et plus n’ayant jamais été rémunéré.
5.06 – La participation de l’association s’applique selon le tableau figurant en annexe 1.
5.07 – Lors des transports collectifs, les conducteurs sont responsables de toutes les
conséquences éventuelles de leurs conduites.
Article 6 – Dirigeants
6.01 – Un membre du club peut adhérer en tant que dirigeant.
6.02 – Sur décision du Comité Directeur, l’association peut prendre à sa charge le montant de l’adhésion d’un membre dirigeant particulièrement investi dans les activités de l’association.

IV – DISPOSITIONS FINANCIERES ET ACCOMPAGNEMENTS
Article 7 – Aides
7.01 – L’association participe financièrement à certaines activités de cohésion planifiées telles que week-end club, stages, assemblée générale.
7.02 – Une aide personnalisée est attribuée aux membres athlètes de haut niveau figurant sur les listes fédérales.
7.03 – Une aide personnalisée est attribuée aux familles des jeunes intégrant le Groupe Ligue Rhônalpin.
7.04 – L’association peut également participer aux frais d’achat d’équipements sportifs
spécifiques tels que tenue de course et veste représentatives.
Article 8 – Frais de déplacement
8.01 – Lorsqu’ils ne sont pas pris en charge par d’autres organismes, l’association rembourse les frais de déplacement de ses membres pour les actions suivantes :
a) représentation aux assemblées générales de la Ligue Rhône-Alpes de Course
d’Orientation et du Comité Départemental de Course d’Orientation de la Loire ;
b) stage de formation ;
c) encadrants du stage découverte et perfectionnement de la course d’orientation ;
d) transport de jeunes aux séances de l’école de course d’orientation ;
e) transport collectif de membres à la demande du Comité Directeur ;
f) réunions du Comité Directeur et du Bureau pour les jeunes non rémunérés.
8.02 – Toutefois, lorsque l’Etat le permet, un membre peut renoncer au remboursement de ses frais et les déduire de ses impôts.
8.03 – Le montant du remboursement est obtenu par application du barème de l’indemnité kilométrique fixé par l’assemblée générale sur proposition du Comité Directeur. Il s’applique quels que soient la puissance du véhicule, le carburant utilisé et le kilométrage parcouru.
Article 9 – Réduction d’impôts
9.01 – Dans le cadre des dons aux oeuvres, l’Etat permet au bénévole d’une association
sportive de déduire de ses impôts le montant des frais de déplacement qu’il engage dans le cadre strict de l’activité de l’association.
Ces frais doivent être justifiés et transcrits sur le relevé figurant en annexe 2.
9.02 – En plus des actions énumérées au paragraphe 8.01, le membre bénévole peut transcrire sur ce relevé les frais de déplacement engagés lors :
a) du transport collectif de jeunes sur les compétitions et pendant un stage ;
b) des réunions du Comité Directeur et du Bureau ;
c) de déplacements directement liés à la gestion de l’association ;
d) de compétitions organisées par l’association.

9.03 – Le barème de l’indemnité kilométrique est fixé par l’Etat. Il parait en avril-mai. Il
s’applique quels que soient la puissance du véhicule, le carburant utilisé et le kilométrage parcouru.
9.04 – Le membre bénévole doit renoncer au remboursement de ses frais et les laisser au profit de l’association en tant que don.
9.05 – Le relevé et les justificatifs sont remis au trésorier de l’association.
9.06 – A la fin de l’exercice, le trésorier remet au donateur un reçu (formulaire cerfa n°
11580*02) permettant de déduire le montant du don des impôts.
9.07 – Le montant du don doit apparaître dans la comptabilité de l’association.
V – FORMALITES ADMINISTRATIVES
Article 10 – Règlement intérieur
10.01 – Le règlement intérieur ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées sont élaborés par le Comité Directeur et adoptés par l’Assemblée Générale.
Annexe au règlement (cliquez ci-dessous)

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En 2015 Orient’Express 42 a fêté ses 30 ans!

Orient’Express 42 est une association loi 1901 avec un président épaulé par un comité directeur qui a pour but de promouvoir l’activité Course d’Orientation.

Organigramme :

COMITÉ DIRECTEUR DU CLUB ORIENT’EXPRESS 42

-Naïs Dévrieux,  présidente
-Nicolas Ghibaudo, vice président
-Thomas Rouiller, secrétaire
-Gérard Vallat, trésorier
-Autres membres : Jean-Baptiste Bourrin, Simon Ghibaudo, Léo Vigier, Olivier Charbonnier, Margaux Vassy, Fabienne Arondeau, Christophe Inan, Emmanuel Ribier.

Nous sommes affiliés à la Fédération Française de Course d’Orientation (FFCO).
Aux classements des clubs, Orient’Express 42 est chaque année parmi les meilleurs au plan national.

Pour plus de précisions sur les attributions de chacun, voir la liste des commissions.

Orient’Express est présent sur toutes les compétitions, dans toutes les disciplines de la Course d’Orientation : Co Pédestres, VTT’Orientation, Ski’Orientation et dans toutes les catégories d’âge.

Cependant, le club n’est pas axé exclusivement sur la compétition, quels que soient votre motivation, votre niveau ou vôtre âge, la pratique de la Course d’Orientation vous permettra avant tout de développer:

  • vos qualités physiques et mentales
  • vos capacités physiologiques, l’autonomie, le sens de l’initiative, la confiance en soi
  • votre sens de la solidarité, le respect des autres et de l’environnement.